Mentions légales
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1. PRÉSENTATION DU SITE
Identité
Le site observatoirephotographiquedespoles.org est la propriété exclusive de l’association (loi 1901) créée en 1994 Observatoire Photographique des Pôles, déclarée auprès de la préfecture de Paris (Île-de-France) en 2009.
Siège social
Observatoire Photographique des Pôles
17 rue d’Estienne d’Orves
92260 Fontenay-aux-Roses (France)
Siège administratif
Observatoire Photographique des Pôles
C/O Erik Mingasson
8 place Stalingrad – 78220 Viroflay (France)
(à utiliser pour toute correspondance)
Directeur de la publication
Nicolas Mingasson, Directeur de l’Observatoire Photographique des Pôles
nicolas@nicolasmingasson.com
(correspondance au siège de l’association)
Contact
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2. CONCEPTION ET HÉBERGEMENT
Base technique
Site propulsé par WordPress
Maintenance du contenu
Association Observatoire Photographique des Pôles
Nom de domaine et hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
(France)
3. RÉUTILISATION DES CONTENUS ET DROITS DE REPRODUCTION
Les contenus (textes, images, photos, sons, vidéos, graphismes, logo, icônes…) présents sur le site de l’Association Observatoire Photographique des Pôles sont sous soumis au droit d’auteur.
Ainsi, sauf autorisation expresse de l’association Observatoire Photographique des Pôles, et dans la limite du droit de citation, vous ne pouvez pas reproduire, modifier ou diffuser son contenu sauf accord, ni en faire d’utilisation commerciale. L’ensemble des photographes participants au projet de l’Observatoire Photographique des Pôles adhère à sa politique de diffusion.
Les photographies de l’Observatoire sont ainsi disponibles selon les critères suivants :
- En consultation libre en ligne sur le site de l’Observatoire,
- En diffusion gracieuse pour la communauté scientifique dans le cadre de publications scientifiques n’ayant pas de caractère commercial,
- En diffusion commerciale soumise aux droits d’auteur à travers l’agence Look at Sciences, partenaire de l’Observatoire.
4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En tout état de cause l’association Observatoire Photographique des Pôles collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement lors de l’envoi d’un message par le formulaire de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
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